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Marques déposées par SEGUIN MOREAU & C°
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EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCEPTION
SEGUIN MOREAU & C°

Numéro de dépôt :
4651981
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
EXCEPTION de SEGUIN MOREAU & C°

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par SEGUIN MOREAU & C° auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est SEGUIN MOREAU & C° domicilié(e) ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Marie EHRET-LECLERE domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

SEGUIN MOREAU & C° a également déposé les autres marques suivantes : CHENE HAUTE-FUTAIE , SEGUIN MOREAU ICÔNE , GalileOak , EXCEPTION , ICÔNE


SEGUIN MOREAU & C° - ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Marie EHRET-LECLERE - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Barriques, tonneaux, fûts, tonnelets et cuves en bois; Tonneaux de vin non métalliques; fûts en bois pour décanter le vin; parties constitutives de tonneaux et fûts en bois, à savoir douelles pour l'oenologie ;

Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à la vinification et à l'élevage du vin, notamment sous forme de copeaux, de sciure, de bâtonnets ou de pièces de bois; Copeaux de bois naturels grillés ajoutés à du vin pour rehausser son goût; levures destinées à l'oenologie.